Conseil Municipal du 08 mars 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
200029CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
200030EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU CAIRE : recrutement - Délibération - (sans annexe)
200031ASSOCIATION A.B.C.M. - ZWEISPRACHIGKEIT : subvention pour la réalisation d’une école primaire bilingue aux Missions Africaines - Délibération - (sans annexe)
200032MAISON DES PRETRES DE MARIENTHAL : subvention pour la réhabilitation et la rénovation de la chapelle Saint-Joseph et de la chapelle de la Croix - Délibération - (sans annexe)
200033PAROISSE SAINT NICOLAS : subvention d’équipement pour l’installation d’une nouvelle sonorisation - Délibération - (sans annexe)
200034SOCIETE DE TIR ’’SAINT WENDELIN HARTHOUSE’’ : subvention pour travaux de réfection de la toiture du club-house - Délibération - (sans annexe)
200035CHORALE SAINTE CECILE DE LA PAROISSE SAINT NICOLAS : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
200036ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
200037ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT GEORGES’’ DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
200038ACTIVITES ET ANIMATIONS DURANT ET HORS TEMPS SCOLAIRE : réajustement de la base d’indemnisation pour les associations locales qui participent à des opérations éducatives - Délibération - (sans annexe)
200039RETRAIT DE LA VILLE DE BITCHE DE LA CONSERVATION DES MUSEES DU ’’SYCOPARC’’ - Délibération - (sans annexe)
200040FOURRIERE AUTOMOBILE COMMUNALE : arrêté de la liste des candidats admis à présenter une offre - Délibération - (sans annexe)
200041RESEAU ET STATIONS D’ASSAINISSEMENT : acquisition de matériel de mesure de contrôle - Délibération - (sans annexe)
200042ESPACES VERTS : programme des travaux 2000 - Délibération - (sans annexe)
200043ESPACES VERTS : réalisation d’une étude paysagère de la ville par des étudiants stagiaires - Délibération - (sans annexe)
200044STATION D’EPURATION DE HAGUENAU : avis au titre de la loi sur l’eau - Délibération - (sans annexe)
200045BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du code de l’Urbanisme - Délibération - (sans annexe)
200046SERVICES MUNICIPAUX : remplacement de matériels roulants - Délibération - (sans annexe)
200047ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : désignation des membres de la commission consultative - Délibération - (sans annexe)
200048MARCHE AUX GRAINS : réalisation de l’opération immobilière - Délibération - (sans annexe)
200049NOUVELLE ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
200050RUE DES AVIATEURS : cession - acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
200051FORET COMMUNALE BURGBANN - SABLIERE : renouvellement du contrat de concession - Délibération - (sans annexe)
200052ROUTE DE STRASBOURG : acquisition d’un kiosque - Délibération - (sans annexe)